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Marques déposées par monsieur PATRICK COLLIN
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LES DÉLICES DE CHAMBORD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES DE CHAMBORD
Mr PATRICK COLLIN
S.A Le Palet SolognoT

Numéro de dépôt :
3395599
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES DÉLICES DE CHAMBORD de PATRICK COLLIN

Présentation de la marque LES DÉLICES DE CHAMBORD

Déposée le 24 novembre 2005 par monsieur PATRICK COLLIN et S.A Le Palet SolognoT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DÉLICES DE CHAMBORD »

Les déposants sont monsieur PATRICK COLLIN - France et S.A Le Palet SolognoT domicilié(e) 41250 MASLIVES - 41250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PATRICK COLLIN S.A Le Palet SolognoT domicilié(e) 41250 MASLIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

PATRICK COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE TOURAINE , BISCUITERIE DU VAL DE LOIRE , BISCUITERIE DE TOURS


Mr PATRICK COLLIN - France

S.A Le Palet SolognoT - 41250 MASLIVES - 41250 - France


Mr PATRICK COLLIN S.A Le Palet SolognoT - 41250 MASLIVES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443962 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442157 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442156 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Viande poisson volaille gibier, fruits et légumes conservés, gelées confitures, compotes, huiles graisses comestibles, charcuterie salaisons, conserves viande ou poisson, fromage boissons lactés. Café thé cacao sucre patisserie et confiserie, comestibles, miels, sauces epices, glaces, crèpes, biscuiterie gateaux, biscottes sucrerie chocolat. Boissons alcooliques (à l'exception des bieres) cidres digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.